Signature électronique

La sécurité est-elle renforcée sur une signature électronique ?

Depuis ces dernières années, la signature électronique s’est de plus en plus répandue dans différents secteurs. Elle se trouve aujourd’hui au cœur de plusieurs processus dématérialisés ainsi que des échanges de documents électroniques. L’utilisation de celle-ci est une manière simple…

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L’horodatage : quel bénéfice pour une signature électronique ?

Un contrat effectué en ligne requiert essentiellement des signatures électroniques. Ces signatures seront des preuves tangibles que les deux parties concernées pourront utiliser lors d’un éventuel désaccord. Or, le moment où ce contrat a été signé demande une bonne précision de date…

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Signature électronique : quels sont les différents niveaux de sécurité ?

Avec les systèmes avancés et les différentes options à distance, les signatures électroniques simplifient les transactions numériques actuellement. Contrairement à l’émargement papier, il existe différents niveaux de signature électronique à connaître. Ces niveaux se classent par leur force probante et…

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Quelles solutions pour réduire le temps de signature des documents ?

Contrats de location, de vente, de travail ou contrats d’embauche, des devis…etc. Ces papiers indispensables à la bonne marche de l’économie nécessitent d’un petit détail incontournable pour être validé juridiquement : une paraphe ou signature manuscrite. Toutefois, cette solution n’est…

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Peut-on envoyer une lettre recommandée dématérialisée : quelle est sa valeur juridique ?

La lettre recommandée dématérialisée et la lettre recommandée papier ont la même valeur juridique. Mais pour avoir une valeur juridique, la lettre recommandée dématérialisée doit respecter certaines conditions. Une lettre recommandée dématérialisée : c’est quoi ? Professionnels ou particuliers peuvent utiliser…

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Quelles sont les signatures juridiquement valides

La finalisation des accords écrits entre les parties nécessite une manifestation tangible de la volonté moyennant l’apposition de signature valide pour donner au contrat sa valeur juridique aux yeux des parties. Quels sont les enjeux de la validité juridique des…

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Zéro papier : est-ce possible dans une entreprise ?

Adopter le zéro papier est un enjeu majeur pour n’importe quelle entreprise. Il s’agit d’un réel investissement à ne pas négliger, que ce soit au niveau économique ou environnemental. La vraie question qui se pose concerne surtout sa faisabilité dans…

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